Licences Creative Commons, leur code et leur symbole:
Arbre des possibilités
Le système se base sur plusieurs paramètres binaires :
- commercial / non commercial (NC) ;
- modifiable / non modifiable (ND) ;
- créations dérivées à partager selon la même licence (SA) / licence au choix du créateur final.
Aussi avons-nous un arbre de possibilités contenant 2x2x2 = 8 combinaisons possibles.
Mais les deux combinaisons incluant à la fois les conditions (ND) (non modifiable) et (SA) (créations dérivées à partager selon la même licence) ne sont pas valides, car ces deux conditions s’excluent. Il reste ainsi six solutions :
(CC) = (Creative Commons) Licence: Signifie que votre licence est libre de droits.
(BY) = (Attribution) Paternité : l'œuvre peut être librement utilisée, à la condition de l'attribuer à l'auteur en citant son nom.
(NC) = (Noncommercial) Pas d'utilisation commerciale : le titulaire de droits peut autoriser tous les types d’utilisation ou au contraire restreindre aux utilisations non commerciales (les utilisations commerciales restant soumises à son autorisation).
(ND) = (NoDerivs) Pas de modification: le titulaire de droits peut continuer à réserver la faculté de réaliser des œuvres de type dérivées ou au contraire autoriser à l'avance les modifications, traductions.
(SA) = (ShareAlike) Partage des conditions initiales à l'identique : le titulaire des droits peut autoriser à l'avance les modifications ; peut se superposer l'obligation (SA) pour les œuvres dites dérivées d'être proposées au public avec les mêmes libertés (sous les mêmes options Creative Commons) que l'œuvre originale.
Fonctionnement
Un auteur choisit parmi les six licences existantes celle qui est la mieux adaptée à l'œuvre qu'il souhaite diffuser, préservant certains de ses droits de façon exclusive par le copyright classique (modification, rétribution, etc.)
Selon la variante choisie, le public dispose alors d'un plus ou moins grand nombre de libertés pour disposer de l'œuvre. Ainsi, les contenus placés sous certaines des licences peuvent alors être considérés comme descontenus libres.
Conditions d'utilisation
- Offrir une autorisation non exclusive de reproduire, distribuer et communiquer l'œuvre au public à titre gratuit, y compris dans des œuvres dites collectives.
- Faire apparaître clairement au public les conditions de la licence de mise à disposition de cette création, à chaque utilisation ou diffusion.
- Chacune des conditions optionnelles peut être levée après l'autorisation du titulaire des droits.
- Les exceptions au droit d'auteur ne sont en aucun cas affectées.
- Il est interdit d'utiliser des mesures techniques contradictoires avec les termes des contrats.
- Le partage de fichiers n'est pas considéré comme une utilisation commerciale.
Conditions optionnelles
Le contenu sous licence Creative Commons peut être utilisé par des tiers sous certaines conditions
définies par l'auteur. Toutes les licences comportent la condition Attribution (sorte de paternité).
Trois autres conditions de base peuvent être combinées à celle-ci pour obtenir un total de six licences homologuées par l'organisation Creative Commons.
Une des particularités de ces licences est qu'elles peuvent être représentées par des signes visuels aisément compréhensibles. Il est ainsi possible de savoir exactement ce que permet ou interdit la licence d'un simple coup d'œil.
D'autres conditions n'ont pas encore été adaptées à la législation française et sont destinées :
- aux pays en développement.
- au sampling.
- au domaine public.
- aux sciences.
Les Symboles
Fonctionnement
Conditions d'utilisation
Conditions optionnelles
Trois autres conditions de base peuvent être combinées à celle-ci pour obtenir un total de six licences homologuées par l'organisation Creative Commons.
L'œuvre peut être librement utilisée, à la condition de l'attribuer à l'auteur en citant son nom.
Toutes les licences Creative Commons comportent cette condition, puisque dans le cas contraire il n'y aurait plus d'ayant droit.
A savoir:
Attribution 1.0
Attribution 2.0
Attribution 3.0
Pas d'utilisation commerciale
Nom officiel : Noncommercial (NC)
Le titulaire de droits peut autoriser tous les types d’utilisation ou au contraire restreindre aux utilisations non commerciales (les utilisations commerciales restant soumises à son autorisation).
Pas de travaux dérivés
Nom officiel : No Derivative Works (ND)
Le titulaire de droits peut continuer à réserver la faculté de réaliser des œuvres de type dérivées ou au contraire autoriser à l'avance les modifications, traductions...
Partage à l'identique
Le titulaire de droits peut continuer à réserver la faculté de réaliser des œuvres de type dérivées ou au contraire autoriser à l'avance les modifications, traductions...
Nom officiel : Share Alike 3.0 (SA)
Le titulaire a la possibilité d'autoriser à l'avance les modifications ; peut se superposer l'obligation pour les œuvres dites dérivées d'être proposées au public avec les mêmes libertés (sous les mêmes options Creative Commons) que l'œuvre originale.
Cette licence exclut la licence « Pas de travaux dérivés ».
Licence CC0
La licence CC0 permet au titulaire des droits de renoncer au maximum à ceux-ci dans la limite des lois applicables, afin de placer son œuvre au plus près du domaine public.
La licence CC0 concerne tous ceux qui mettent à disposition du contenu. Elle autorise toute personne à réutiliser librement ses travaux, les améliorer, les modifier, quel que soit le but et sans aucune restriction dedroit, sauf celles imposées par la loi.
La licence CC0 a été lancée officiellement le 11 mars 2009 par l’organisation Creative Commons.
Il n'est par exemple pas possible en France de renoncer à ses droits moraux.
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